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Marques déposées par l'association loi 1901 de promotion de l'agneau de l'adret
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terre d'agneau
Marque enregistrée - Marque en vigueur

terre d'agneau
association de promotion de l'agneau de l'adret

Numéro de dépôt :
4498942
Date de dépôt :
12/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2028
terre d\'agneau de de promotion de l\'agneau de l\'adret

Présentation de la marque terre d'agneau

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2018 par l'association loi 1901 de promotion de l'agneau de l'adret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « terre d'agneau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est l'association loi 1901 de promotion de l'agneau de l'adret domicilié(e) 23 rue Jean Baldassini - 69364 - LYON cedex 07 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association de Promotion de l'agneau de l'adret, Monsieur lionel araujo domicilié(e) 23 rue Jean Baldassini - 69364 - Lyon cedex 07 - France.

La marque terre d'agneau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque terre d'agneau arrivera à expiration en date du 12 novembre 2028.

de promotion de l'agneau de l'adret a également déposé les autres marques suivantes : Agneau de l'Adret , L AGNEAUDEL ADRET LA NATURE VOUS REGALE


association de promotion de l'agneau de l'adret - 23 rue Jean Baldassini - 69364 - LYON cedex 07 - France


Association de Promotion de l'agneau de l'adret, Monsieur lionel araujo - 23 rue Jean Baldassini - 69364 - Lyon cedex 07 - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Viande ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location d'espaces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques.